Statuts de l’Association, Charte des jardins partagés, Règlement intérieur

Les nouveaux statuts ont été adoptés par l’Assemblée Générale Extraordinaire du 15 septembre 2012.

Les principaux changements à retenir dans ces nouveaux statuts :

  • L’ouverture de notre association aux entreprises, collectivités et particuliers ;
  • L’institution d’un quorum nécessaire à la tenue des AGO et AGE ;
  • La possibilité donnée au RJSM d’avoir une activité commerciale qui lui donne les moyens d’avoir une réelle capacité d’autofinancement ;
  • Un système de gouvernance avec un bureau, un CA et s’appuyant sur les travaux et avis de « commissions thématiques ».

Vous trouverez ci-dessous les nouveaux statuts en vigueur (ainsi que le compte rendu de l’AGE précitée).

La Charte

Les valeurs que nous partageons sont exposées dans la Charte du Jardin dans Tous Ses Etats (JTSE : Réseau national des jardins partagés).
Voir document ci-dessous

Le règlement intérieur

A consulter pour découvrir les différentes instances duréseau.
Voir document ci-dessous
Ce règlement intérieur est lui-même complété et précisé par des annexes

  • annexe 1 : Correspondant Local
  • annexe 2 : Commissions Thématiques,
  • annexe 3 : Adhérents-prestataires du Réseau

Documents joints

Statuts 2012
Statuts 2012
Règlement Intérieur vie associative
Règlement Intérieur vie associative
Annexe 3 au Règlement Intérieur (Relations (...)
Annexe 3 au Règlement Intérieur (Relations (...)
Annexe 2 au Règlement Intérieur (Commissions (...)
Annexe 2 au Règlement Intérieur (Commissions (...)
Annexe 1 au Règlement Intérieur (Correspondants (...)
Annexe 1 au Règlement Intérieur (Correspondants (...)
Charte des Jardins partagés
Charte des Jardins partagés

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